Avec 365 jours 1985 … Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 LUC ROSENZWEIG. ; 2. Pendant quatre jours, M. Raymond Barre, en " voyage sentimental " dans son île natale de la Réunion, a " pris contact " avec la population des communes de l'ouest et du sud de l'île, écouté les responsables économiques et sociaux, discuté avec les élus locaux de l'opposition des difficultés que traverse ce lointain département français et - calendrier oblige - de la préparation des élections législatives, en apportant son soutien à la liste d'union conduite par M. Michel Debré, député RPR. Article réservé à nos abonnés Arrêté du 25 novembre 1985 déterminant la nature et les conditions d'utilisation des moyens mobiles de secours et de soins d'urgence dont doivent disposer certains établissements hospitaliers. « Eurostar sera sauvé mais, comme pour le Brexit, il faudra attendre la dernière minute », Violences sexuelles sur mineurs : « Il faut être puissante pour pouvoir livrer un tel récit, comme l’ont fait Adèle Haenel, Vanessa Springora et Camille Kouchner », France-Algérie : réconcilier les mémoires, « Charte des principes » : un pas pour l’islam de France, George Smiley, le « mentor secret » de John le Carré, « Wara », sur TV5 Monde : une saga politique sur fond de mélodrame. Un Boeing 727 de la compagnie Iberia s´écrase sur le mont Oiz, au Pays Basque espagnol. Les personnes nées le 25/11/1985 auront 36 ans cette année (2021), exactement dans 320 jours . SOMMAIRE. PHILIPPE FARINE, délégué national du PS à l'immigration. Numérotation : Numéro d'arrêt : 84-94591 Numéro NOR : JURITEXT000007064271 Numéro d'affaire : 84-94591 Identifiant URN:LEX : urn:lex;fr;cour.cassation;arret;1985-11-25;84.94591 . La "5" émettra au plus tard le 20 février, trois à quatre heures par jour au démarrage, avec la vocation de distraire et d'amuser. 1. Par. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 JACQUES TOUBON, secrétaire général du RPR député de Paris. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 F. S. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 CLAUDE FRANCILLON. Les moyens mobiles de secours et de soins d'urgence dont disposent les établissements hospitaliers visés à l'article 11 du décret du 17 avril 1980 susvisé comprennent : a) Une ou plusieurs équqipes composées notamment des catégories de personnel suivantes : - conducteur ambulancier titulaire du diplôme d'Etat d'ambulancier. Sasuke 26/09/2018 25 novembre 1985 : LA “GUERRE DES PAUVRES” MALI-BURKINA 2018-09-26T11:12:34+00:00 Politique No Comment. Le Reporter - 26 Sep 2018. 571 BC – Servius ... 1985 – Franz Hildebrandt, German pastor and theologian (b. Version à la date du (format JJ/MM/AAAA) valider la recherche à la date. Doctrine. des étrangers ? Paroles d’entrepreneurs, au cœur des territoires, Notre moteur de recherche est également accessible, Europcar : -15% sur votre location de voiture, Nike : jusqu'à -50% sur les articles en promotion, Yves Rocher : -50% sur une sélection d'articles. Mort du général René Audran, ingénieur général à l'armement, victime d'un attentat revendiqué par Action directe (né le 22 juillet 1929). Jour de la semaine: Le 26. de Novembre 1985 était un Mardi . Navigation . Imprimer. Autorisez le dépot de cookies pour accéder à cette fonctionnalité. 9 novembre 1985 : chaud, 22° à St-Légier à midi, et encore 15° en soirée 23° à Marseille, 25.2° à St-Etienne (min. réunies, 25 nov. 1985, n° 45008, Lebon; Contactez notre service commercial au 01 84 80 33 48. Cinq autres journalistes pigistes réguliers, solidaires de la journaliste licenciée ou en désaccord avec Michel Polac, ont été licencié ou mis à pied de l'émission. Ils fêteront leurs 35 ans . Création Arrêté 1985-11-25 (1985) BO SNS 86/26. Min. 14.7°), 21.4° à Lyon, : 28.1° à Perpignan ! Avec 365 jours 1985 était une année normale et … Doctrine; Décisions de justice; 1985; Cass. Il parle, ici, des connivences profondes du roman et de la mémoire. Si tu es né(e) le 25 Novembre 1985, tu a 35 ans, 1 mois, 4 jours et ton prochain anniversaire est dans 10 mois, 27 jours. Anniversaires de personnages célèbres, d'acteurs, de célébrités et de stars le 9 Novembre. Prêt pour le cadrage. Condamnation des faux « époux Turenge » dans l'affaire du Rainbow Warrior. Les véhicules définis à l'article 1er, paragraphe b, alinéa 1, du présent arrêté sont de couleur blanche et portent l'emblème distinctif défini par l'arrêté du 25 janvier 1979, ainsi que les mentions suivantes, inscrites en lettres bleues (norme NF X 08-002, numéro 1540) ; Le ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, porte-parole du Gouvernement, Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, Accords de branche et conventions collectives, Bulletins officiels des conventions collectives, Rapports annuels de la Commission supérieure de codification, Les avis du Conseil d'État rendus sur les projets de loi, Fiches d'impact des ordonnances, décrets et arrêtés, Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes relevant du statut général défini par la loi n° 2017-55 du 20 janvier 2017, Autorités ne relevant pas du statut général des autorités administratives indépendantes, Tableaux et chronologies des dates communes d'entrée en vigueur. Original New Yorker - couverture seulement. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 CLAIRE BLANDIN. 25 novembre 1985: Juridiction: Conseil d'etat: Nature : Décision: Tweet. Jour de la semaine: Le 9. de Novembre 1985 était un Samedi . Anniversaires de personnages célèbres, d'acteurs, de célébrités et de stars le 26 Novembre. 1 - Envisagez-vous de modifier les modes d'acquisition (naissance, naturalisation, mariage, etc.) Arrêté du 25 novembre 1985 déterminant la nature et les conditions d'utilisation des moyens mobiles de secours et de soins d'urgence dont doivent disposer certains établissements hospitaliers. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 CLAUDE BILLARD, membre du bureau politique du PCF. Doctrine. Les personnes nées le 05/11/1985 auront 35 ans cette année (2020), exactement dans 5 jours . JACQUES TOUBON, secrétaire général du RPR député de Paris. 25 novembre 1985 Abonnez-voushttp://www.youtube.com/subscription_center?add_user=inaactu #INA #Actu Email. Pour soutenir le travail de toute une rédaction, nous vous proposons de vous abonner. Le ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, porte-parole du Gouvernement, et le secrétaire d'Etat chargé de la santé. Les personnes nées le 26/11/1985 fêteront leurs 35 ans cette année (2020). O golpe de 25 de Novembro de 1975 foi uma tentativa de golpe militar conduzido por uma facção das forças armadas, apoiadas pelo COPCON [1], como resposta ao Documento dos Nove [2], cujo fracasso resultou no fim do Processo Revolucionário em Curso, instaurando em Portugal uma democracia baseada numa economia de mercado, em oposição à democracia direta de economia planificada … Avec 365 jours 1985 était une année normale et pas bissextile . La première journée a été marquée par une réunion du comité directeur, suivie d'un " dîner-spectacle " au cours duquel plus de sept cents participants, militants et personnalités locales sympathisantes ont applaudi M. François Léotard entre deux prestations d'un orchestre de jazz. Dernière mise à jour des données de ce texte : 05 juillet 2020. 25 novembre 1985 : LA “GUERRE DES PAUVRES” MALI-BURKINA. 19/02/1985. La chute vertigineuse de Donald Trump en 80 jours, S’aimer comme on se quitte : « On cohabite dans ses 15 m2, mais Pierre ne me touche plus ». 1ère plateforme d’information juridique. Vous pouvez aussi retrouver l'ensemble des publications en sélectionnant la date de votre choix. Par. 25 novembre 1985 : LA “GUERRE DES PAUVRES” MALI-BURKINA. L´accident fait 148 morts. Le contenu de ce site est le fruit du travail de 500 journalistes qui vous apportent chaque jour une information de qualité, fiable, complète, et des services en ligne innovants. Masquer le panneau de navigation. WhatsApp. Notre moteur de recherche est également accessible pour des recherches thématiques dans les archives du Monde jusqu’à 1944. Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 25 novembre 1985, 40288, mentionné aux tables du recueil Lebon Events. Jérôme Seydoux et Silvio Berlusconi, qui souhaitent entretenir avec la presse et le cinéma " les meilleures relations " et leur proposent d'entrer dans le capital de la nouvelle chaîne. Facebook. Facebook. Viber. France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 25 novembre 1985, 84-94591. En novembre 1987: 25 e jour 4 e mercredi: En 1987: 329 e jour 3 e jour de la semaine 48 47 e mercredi: Astronomie; Phase lunaire Le mercredi 25 novembre 1987 est le 329 e jour de l'année 1987. Bon état comme indiqué. Le 25 novembre est le 329 e jour de l'année du calendrier grégorien, le 330 e en cas d'année bissextile. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 Le Monde. AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vous avez choisi de refuser le dépôt de cookies lors de votre navigation sur notre site, notamment des cookies de publicité personnalisée. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 Stella Baruk (*). Comptez combien de jours il vous reste avant vos prochaines vacances, votre accouchement ou n'importe quelle fête ou anniversaire ! dite "immobilière", régie par les dispositions de l'article 257-7° du C.G.I., est due, en vertu de l'article 285, par le vendeur de l'immeuble en cas de mutation à titre onéreux assujettie à cette taxe. L'intégration s'est presque toujours faite dans la douleur, mais les problèmes ont fini par se résoudre. Mme Sylvie Espasa a été licenciée, début octobre, par Michel Polac, producteur sur TF1 de l’émission " Droit de réponse " (le Monde du 8 octobre). CLAUDE BILLARD, membre du bureau politique du PCF. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 JEAN-MARIE GUIDEZ (Lyon). 19-06-02-08-03-02 La T.V.A. Votre avis sur nos contenus nous intéresse. Jour de la semaine: Le 5. de Novembre 1985 était un Mardi . Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 PASCAL CLÉMENT, député UDF de la Loire. 25/01/1985. Vincent. La Pravda, organe du PC soviétique, accueille, ce samedi 23 novembre, avec lyrisme le bilan du sommet de Genève, mais le président Reagan a reconnu, vendredi, que le ton de ses entretiens avec M. Gorbatchev avait été parfois vif, et l'atmosphère orageuse. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 JEAN-YVES NAU. Produit . Naissances. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 PHILIPPE FARINE, délégué national du PS à l'immigration. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 JEAN-YVES LE GALLOU, membre du comité central du Front national. 13 novembre : éruption catastrophique du Nevado del Ruiz en Colombie, faisant 25 000 morts (du fait d'un lahar) : un géographe français, J.-C. Thouret, avait cartographié les impacts possibles d'une telle catastrophe mais les autorités n'avaient pas jugé opportun de faire évacuer la ville. Décret n°85-1250 du 26 novembre 1985 relatif aux congés annuels des fonctionnaires territoriaux. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 PH. ROBERT SOLÉ un entretien avec Pierre Milza (*). Produit . 1ère plateforme d’information juridique. Dernière mise à jour des données de ce texte : 02 septembre 2007. Mois. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 CHRISTINE FAUVET-MYCIA. RELATIVE A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (J.O. Pinterest. Ce travail s’appuie sur les revenus complémentaires de la publicité et de l’abonnement. Noté /5: Achetez 25 novembre 1985 de Puglisi, Roberto: ISBN: 9788872310861 sur amazon.fr, des millions de livres livrés chez vous en 1 jour Le conseil national du Parti républicain qui s'est réuni les vendredi 22 et samedi 23 novembre à Orléans a eu lieu dans une atmosphère de campagne électorale. Les télévisions retransmettent le décès en direct d'une fillette. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 JACQUES TOUBON, secrétaire général du RPR député de Paris. 25 novembre 1985: Juridiction: Conseil d'etat: Nature : Décision: Tweet. 11.7° à … L'homme travaillera moins, mais pour quoi faire ? Accéder à la version initiale Analyses : JUGEMENTS ET ARRETS - Dispositif - … Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 CHRISTOPHER HUGHES. 4-25 novembre 1985 Nouvelle-Zélande – France. Tweeter: Sens de l'arrêt : Cassation Type d'affaire : Criminelle. ECLI:FR:CESSR:1985:45008.19851125 Publié au recueil Lebon Section du Contentieux M. de Bresson, président M. Teissier du Cros, rapporteur M. Racine, commissaire du gouvernement. C'est ce qu'ont annoncé, vendredi 22 novembre, au cours d'une conférence de presse, ses promoteurs, MM. Où revoir les films de Jean-Pierre Bacri ? C'est autour de ces grands axes qu'ont eu à réfléchir les membres de la mission " Prospective de la consommation ". Version en vigueur au 18 janvier 2021. Partager. Dernière mise à jour des données de ce texte : 02 septembre 2007, Modifié par Décret n°2007-1301 du 31 août 2007 - art. Ou en créer d'autres ?3 - Quelles mesures préconisez-vous à l'encontre des clandestins ? Consultez tous les articles et vidéos publiés le 25 novembre 1985 sur Le Monde ou parus dans le journal. Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 25 novembre 1985, 45008, publié au recueil Lebon. Jour de la semaine: Le 25. de Novembre 1985 était un Lundi . Date de Résolution: 25 novembre 1985: Juridiction: Conseil d'etat: Nature : Décision: VU LA REQUETE SOMMAIRE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 29 JANVIER … Voir les modifications dans le temps . Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 L. R. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 BATYÉOR, auteur du " Dhimmi ", Anthropos (Lausanne). 12/02/1985. 4 () JORF 2 septembre 2007. Twitter. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 PATRICK JARREAU. du 8 décembre 1985). Calendrier 1985. Michel Polac a livré un point de vue au Monde date du 9 novembre, intitulé : " Comment on fabrique un scandale ". 24 novembre - 25 novembre - 26 novembre. 25 novembre 1985 : LA “GUERRE DES PAUVRES” MALI-BURKINA. Sans l'apport des étrangers depuis un siècle en France, peut dire Pierre Milza, directeur du Centre d'histoire de l'Europe du XXe siècle, " nous ne serions pas 55 millions, mais 40 millions ". Partager. Regardez ici online calendrier 1985. Le calendrier annuel de 1985, les dates paraissent chaque mois et vous trouverez y compris les numerous de semaine. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00. Le dollar franchit la barre des 10 francs à Paris. Calcule aussi la date de naissance de ta star préférée, de tes amis ou d'un événement historique. Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 novembre 1985 (cas Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 25 novembre 1985, 40288, mentionné aux tables du recueil Lebon) Email. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 DOMINIQUE DHOMBRES. Viber. Calculez le nombre de jours entre 2 dates grâce à cet outil gratuit et pratique. Condamnation des faux « époux Turenge » dans l'affaire du Rainbow Warrior », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 10 janvier 2021. Événements IX e siècle. Précisément, quelles seraient les nouvelles dispositions ?2 - Faut-il maintenir, selon vous, tous les droits sociaux (allocations, droit de vote dans les entreprises, etc.) crim., 25 nov. 1985, n° 84-94.590, Bull. CIRCULAIRE MINISTERIELLE N°85-282 DU 25 NOVEMBRE 1985. Min. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 ROBERT SOLÉ un entretien avec Pierre Milza (*). Circulaire du 25 novembre 1985 RELATIVE A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Légifrance. crim., 1985 n° 371; Contactez notre service commercial au 01 84 80 33 48. Calcul du nombre de jours entre deux dates. Eventuellement, transport aérien, hélicoptères et avions conformes aux normes définies en annexe II du décret n° 73-384 du 27 mars 1973 ; 3. Javascript est desactivé dans votre navigateur. à. Madame et Messieurs les commissaires de la République (Métropole et départements d'outre-mer). Le transfert prévu dans quelques semaines du musée des plans-reliefs à Lille suscite de vives réactions. b) Des moyens de transport appartenant aux catégories suivantes : - ambulance de soins et de secours d'urgence conforme aux normes NF S 64-021 homologuées par arrêté du 2 juin 1971 ; - véhicule de transport sanitaire conforme aux normes définies en annexe I, titre II, du décret du 27 mars 1973 ; - véhicule médical léger d'intervention destiné au transport de l'équipe médicale et de son matériel sur les lieux d'une détresse (V.M.L.) Aussi, je suis heureux de combiner lexpédition si vous achetez plus dun. Le 25 décembre 1985, l’armée malienne lance une offensive en territoire burkinabè à cause d’un litige frontalier dans la bande d’Agacher, mais aussi en raison de plusieurs mois de tensions entre les présidents du Mali, Moussa Traoré, et du Burkina, Thomas Sankara. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 JEAN-MARIE BRAYON (Avignon, Vaucluse). 25 novembre 1985 : LA “GUERRE DES PAUVRES” MALI-BURKINA. Décret n°85-1242 du 25 novembre 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement relevant du ministre chargé de la mer. Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 25 novembre 1985, 84-94.590, Publié au bulletin. de la nationalité française ? Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 MARC AMBROISE-RENDU. La mise en oeuvre des moyens mobiles de secours et de soins d'urgence s'effectue en permanence, de jour comme de nuit, dans les délais les plus courts, dès réception de l'appel. EDF : nouvelle journée de grève très suivie contre le projet « Hercule », Prix du livre d’économie 2021 : les trois ouvrages sélectionnés, Jack Ma et Elon Musk : la subversion assumée, Philippe Moati : « Carrefour, comme ses concurrents, n’a pas pris suffisamment au sérieux l’impact du numérique ». Faisant référence aux agents secrets condamnés à dix ans de prison il y a trois jours, le Premier ministre néo-zélandais David Lange a fait savoir qu’il n’était pas « disposé à vendre deux prisonniers ». Dernière mise à jour des données de ce texte : 02 septembre 2007 Regardez ici online calendrier 1985. 23/02/1985. Lecture du 25 novembre 1985REPUBLIQUE FRANCAISE. Mesure environ 11 et demi par 8 et demi. B. Avec son premier roman en français, Hector Bianciotti apporte à notre littérature un timbre et un nouveau regard qui font de lui l'un des écrivains les plus en vue de cette rentrée. Qu'en sera-t-il de la croissance économique et du vieillissement probable de la population ? « 4-25 novembre 1985 - Nouvelle-Zélande – France. Envisagez-vous un rétablissement des contrôles d'identité et des expulsions par simple voie administrative en cas de délit ? Twitter. JEAN-YVES LE GALLOU, membre du comité central du Front national. Le Ministre de l'intérieur et de la décentralisation. C'était généralement le 5 e jour du mois de frimaire dans le calendrier républicain français, officiellement dénommé jour du cochon. 11.7° à … 9 novembre 1985 : chaud, 22° à St-Légier à midi, et encore 15° en soirée 23° à Marseille, 25.2° à St-Etienne (min. Le vaccin contre le Covid-19 va-t-il nous sauver rapidement de l’épidémie ? Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 MONIQUE NEMER. Année. Eventuellement, transport maritime permettant la prise en charge médicalisée d'un malade ou d'un blessé. BATYÉOR, auteur du " Dhimmi ", Anthropos (Lausanne). Avec 365 jours 1985 était une année normale et pas bissextile . November 25 is the 329th day of the year (330th in leap years) in the Gregorian calendar. WhatsApp. Il reste 36 jours avant la fin de l'année. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 R. ZEEGERS (Callian, Var). Jour. 14.7°), 21.4° à Lyon, : 28.1° à Perpignan ! 36 days remain until the end of the year. Le calendrier annuel de 1985, les dates paraissent chaque mois et vous trouverez y compris les numerous de semaine. Le Reporter - 26 Sep 2018. S’il vous plaît contactez-moi si vous avez des questions - je serais heureux d’y répondre. Kamala Harris est-elle une chance pour Black Lives Matter ? Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 25 novembre 1985, 39819, mentionné aux tables du recueil Lebon Anniversaires de personnages célèbres, d'acteurs, de célébrités et de stars le 25 Novembre. Voici la réponse de Sylvie Espasa à ce point de vue. Abonnez-vous à notre Newsletter Ne ratez pas … Calendrier 1985. PHILIPPE FARINE. Découvre quel jour de la semaine tu es né. 1. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 MICHEL CASTAING. Arrêté du 25 novembre 1985 déterminant la nature et les conditions d'utilisation des moyens mobiles de secours et de soins d'urgence dont doivent disposer certains établissements hospitaliers. Pourquoi Alexeï Navalny dérange le pouvoir russe, Tout comprendre au volet financier de l’affaire Karachi. SOMMAIRE. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 A. Co. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 Michel Noblecourt. 13 novembre : éruption catastrophique du Nevado del Ruiz en Colombie, faisant 25 000 morts (du fait d'un lahar) : un géographe français, J.-C. Thouret, avait cartographié les impacts possibles d'une telle catastrophe mais les autorités n'avaient pas jugé opportun de faire évacuer la ville. Les gens qui sont nés le 09/11/1985 célèbrent leur anniversaire aujourd'hui ! Doctrine; Décisions de justice; 1985; CE, 9 / 7 ss-sect. Pinterest. Accéder à la version initiale; ChronoLégi. Publié le 25 novembre 1985 à 00h00 - Mis à jour le 25 novembre 1985 à 00h00 RÉGIS GUYOTAT. Anniversaires de personnages célèbres, d'acteurs, de célébrités et de stars le 5 Novembre. Lundi 25 novembre 1985 1. Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 novembre 1985 (cas Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 25 novembre 1985, 39819, mentionné aux tables du recueil Lebon) Document Cited in Precedent Map Related.